jeudi 6 mars 2008

Statuts

Club de ski de fond de Réallon

Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août
1901, ayant pour titre : CLUB SKI DE FOND REALLON.

Article 2 :Cette association a pour but : la promotion , la préservation et l’animation du domaine de ski nordique de Réallon et de son
environnement. Le développement des activités de pleine nature.

Article 3 : Le siège social est fixé à : MAIRIE DE REALLON 05160 REALLON.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : L’association se compose de :
Membres d’honneur.
Membres bienfaiteurs.
Membres actifs ou adhérents.

Article 5 -Admission : pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur
les demandes d’admission présentées. Chaque adhérent doit avoir souscrit une responsabilité civile et individuelle accident.


Article 6 - Les membres :
.Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.
.Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de 100€ et/ou une cotisation annuelle fixée chaque année par
l’assemblée générale.
.Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 10 € pour un individuel & de 15€ pour une
famille.

Article 7 - Radiation : la qualité de membre se perd par :
-Démission,
-Décès,
-Radiation, prononcée par le conseil d’administration pour non- paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé
ayant été invité par lettre recommandée à sa présenter devant le bureau pour fournir des explication.

Article 8 - Les ressources de l’association comprennent :
1° . Le montant des droits d’entrée et des cotisations.
2° . Les subventions d’Etat, des département, des communes et de la communauté de
communes.
3° . Les produits des manifestations.

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Article 9 - L’assemblée générale : L’association est dirigée par l’assemblée générale qui élit, parmi ses membres, au scrutin secret, un
bureau composé de :
Un président,
Un ou plusieurs vice-présidents,
Un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint,
Un trésorier et, si besoin, un trésorier adjoint.

Article 10 - Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque
titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est
inscrit sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 11 - Assemblée générale extraordinaire :Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le
président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article10.

Article 12 - Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale,
un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article de la loi du 1er juillet
1901 et au décret du 16 août 1901.


Fait à Réallon le 2 mai 2006.

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