Réglement intérieur

Règlement intérieur

Préambule au règlement

L’adhésion au club implique l’acceptation du présent règlement par tous les membres ainsi que par les parents des membres mineurs.

Article 1 - Cotisations

Le paiement est obligatoire avant la première sortie.

Article 2 - Vie du club

Chaque membre du club devra veiller par son comportement à véhiculer une image positive du
Club.
Chaque membre doit participer de façon active à la vie du club.
Afin d’être bien intégré au club, il est opportun pour les parents de proposer ses services pour des animations, des accompagnements ou toute autre activité qui pourrait être utile au club. Lors des manifestations, le nombre de bénévoles nécessaires est important. Chacun devra donc apporter sa contribution.
La représentation du club est assurée par le bureau. En cas de besoin, le bureau peut déléguer à un autre membre actif cette fonction.
L'association est responsable des adhérents uniquement lors de leur participation aux activités
prévues.

Article 3 - De l’organisation des séances

- Chaque membre respecte l’organisation des séances, des sorties et des compétitions et des
horaires établis par les responsables des activités.
- Le rendez-vous est donné 15 minutes avant chaque séance.
- Toute personne qui encadre, doit obligatoirement être agréée par le bureau. Elle est
responsable des enfants et du respect du matériel pendant toute la durée de la séance.
- Un planning prévisionnel de l'encadrement est établi. Les personnes qui s'y inscrivent,
s'engagent à le respecter dans la mesure du possible. En cas d'empêchement, elles doivent
trouver un remplaçant.
- Le club se réserve le droit d’annuler un entraînement ou une course en cas de conditions
météorologiques exceptionnellement mauvaises ou de force majeure.

Article 4 - Matériel

En fonction de ses possibilités financières et de dons éventuels, le club procède à l’entretien, gestion et renouvellement du matériel de ski et autres équipement/infrastructures appartenant au club. Le(s)responsable(s) du matériel et des locaux, désigné(s) par le conseil d’administration assure leur bonne gestion et procède à leur inventaire annuel.

Article 5 - Prêt de matériel

En fonction de ses possibilités financières et du matériel disponible, le club met du matériel de ski à la disposition des enfants de moins de 16 ans lors des séances, sorties et manifestations.
Si un membre actif veut emprunter le matériel, il doit demander autorisation préalable au
responsable du matériel.
Chaque membre est gardien du matériel qui lui est confié et, en cas de détérioration ou de perte de celui-ci, en est responsable financièrement.
Il est fait obligation de signaler les détériorations éventuelles pour favoriser le maintien en état du matériel.

Article 6 - Droit à l’image

Le club dispose d’un blog et des photos et des vidéos prises lors des séances, sorties, manifestations et/ou de compétitions y sont publiées.
Chaque membre dispose d’un droit à l’image et doit, en début de saison, choisir d’autoriser ou de ne pas autoriser la diffusion de celles le concernant.

Article 7 – Validité

A tout moment, les membres du CA se réservent la possibilité d’apporter des modifications à ce
règlement intérieur. Ces modifications devront être en conformité avec les statuts du club et
validées en Assemblée Générale.
Un exemplaire de ce règlement intérieur sera donné à chaque adhérent.
Le présent règlement intérieur a été adopté lors de l’Assemblée Générale du 20 novembre 2010.

Le bureau.

Dominique Goninet Juan Alvarez Gilles Chappaz

Nouveaux statuts adoptés le 20 novembre 2010

CLUB SKI DE FOND REALLON

ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS

Article 1. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : CLUB SKI DE FOND REALLON.

Article 2. Cette association a pour but le développement des activités de pleine nature et plus particulièrement le ski de fond. Elle participe à la promotion , la préservation et l’animation du domaine de ski nordique de Réallon et de son environnement, en collaboration avec les acteurs concernés.

Article 3. Le siège social est fixé à : MAIRIE DE REALLON 05160 REALLON.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4. L’association se compose de :

1. Membres d’honneur.

2. Membres bienfaiteurs.

3. Membres actifs ou adhérents.

Article 5. Admission. Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Chaque adhérent doit avoir souscrit une responsabilité civile et individuelle accident.

Article 6. Les membres.

• Sont membres d’honneur, les personnes morales ou physiques qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.

• Sont membres bienfaiteurs, les personnes morales ou physiques qui versent une aide financière additionnelle à la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

• Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé à chaque Assemblée Générale.

Article 7. La qualité de membre se perd par :

• Démission,

• Décès,

• Radiation, prononcée par le conseil d’administration pour non- paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8. Les ressources de l’association comprennent :

• Le montant des droits d’entrée et des cotisations.

• Les subventions.

• Les produits des manifestations et autres prestations de services fournies par le club.

• Les dons, sponsoring ou mécénats proposés par une personne physique ou morale.

Article 9. L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l’association,

les membres d’honneur ou bienfaiteurs agréés par le CA.

Est titulaire d’un droit de vote tout membre actif majeur, à jour de ses cotisations et membre de l’Association depuis plus de six mois. Les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs ne sont pas titulaires du droit de vote. Ils assistent à l’Assemblée Générale avec voix consultative.

• L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.

• Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est inscrit sur les convocations.

• Le président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

• Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il propose un budget prévisionnel.

• Rapports moral et financier ainsi que le budget prévisionnel sont votés.

• Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil d'administration sortants ainsi qu'à l'élection éventuelle de nouveaux membres.

• La cotisation annuelle est fixée et votée par l'Assemblée Générale.

Article 10. Conseil d'Administration.

• L’assemblée Générale élit, parmi ses membres actifs, un Conseil d'Administration, au scrutin secret, à la majorité des présents et des procurations.

• Ce Conseil d'Administration est idéalement composé d'au moins six personnes et ne peut en aucun cas être inférieur à 3 personnes.

• Le Conseil d'Administration est élu chaque année.

• Est éligible au CA tout membre actif âgé de dix-huit ans au moins au jour de l’élection, membre de l’Association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.

• Il se réunit le nombre de fois nécessaire pour le bon fonctionnement de l'association mais au moins une fois par an. Il est convoqué par le président ou à la demande d'un de ses membres.

• Il garantit le respect des statuts, définit et soumet à l’AG les grandes orientations, les projets, le plan d’activités annuel, délègue la gestion quotidienne de l’association au bureau, contrôle cette gestion, garantit la transparence du fonctionnement associatif à l’égard des membres du club.

Article 11. Bureau

Le C.A. Élit un bureau composé d'un président, un secrétaire et un trésorier. Le bureau prépare les réunions du CA dont il exécute les décisions. Il traite les affaires courantes. Il est force de proposition. Il se réunit au moins 3 fois par an.

Article 12. Le président.

Le Président de l’Association préside les Assemblées Générales, le CA et le Bureau. Il ordonnance les dépenses. Il représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux.

Le Président peut déléguer certaines de ses attributions en accord avec le Conseil d'Administration.

En cas de vacance du poste de Président pour quelque cause que ce soit, les fonctions sont exercées provisoirement par un membre du CA élu au scrutin secret parmi les membres qui le composent.

Pour le cas où la vacance excèderait un an, il sera procédé à l’élection d’un nouveau Président.

Lors d'un vote, en cas d'égalité, la voix du président compte double.

Article 13. Assemblée générale extraordinaire. Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres actifs, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 9.

Article 14. Règlement intérieur.

L'association est régie par un règlement intérieur voté par l'Assemblée générale et préparé par le Conseil d'Administration. Tout membre s 'engage à le respecter.

Article 15. Dissolution. En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article de la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Réallon

le 20 novembre 2010 .

Le président Le trésorier Le secrétaire

D.GONINET J. ALVAREZ G. CHAPPAZ

-2-

Première définition du club

Historique : Il existait à Réallon Les Rousses, un club/foyer de ski de fond (association de fait) dans lequel, semble-t-il, régnait une bonne
ambiance.

L’Association : Celle-ci s’inscrit, tout d’abord, dans le cadre d’une revitalisation de l’activité fond dans la vallée de Réallon. Elle est ouverte,
naturellement, à tout citoyen s’ayant acquitté de l’adhésion.

Objectifs : Sans être exhaustifs, voici les principaux objectifs de l’association :
1°. Développer un ski de fond de loisirs à Réallon, de manière simple, chaleureuse et conviviale. Pour ce qui est de la compétition, cela est
envisageable mais pas une priorité dans un premier temps.
2°. Mettre à la disposition des uns et des autres (enfants & adultes), des expériences et des compétences liées au ski de fond.
4°. Etablir une convivialité entre les adhérents par le biais de l’activité fond, mais aussi par toutes les autres activités liées aux pratiques dites «
nordiques » (rando à ski de fond, raquettes..).
5°. Créer des manifestations liées au ski de fond, comme : bourses aux skis & autres matériels, soirées diverses (repas, projections, débats,
jeux, sorties au clair de lune…), courses et autres manifestations de ce genre.

Moyens : Les moyens seront tout d’abord humains. Les adhérents qui le souhaitent pourront en fonction de leur expérience et leur
qualification, mettre à profit leur savoir faire.
Ces moyens seront ensuite matériels, reste à voir quelles seront les modalités pour l’usage du matériel et du foyer de ski de fond, sachant que
ceux-ci sont propriété de la commune de Réallon.

Ces moyens seront enfin, il va de soit, financiers. Ceux-ci proviendront des adhésions, des manifestations diverses (lotos, repas, courses…),
des subventions (Conseil général, conseil régional, mairie, communauté de communes, Hautes Alpes ski de fond…). Tous les dons (matériel,
argent…)seront, naturellement, les bienvenus.

Siège social : Mairie, 05160 Réallon

Cotisation : Elle à été fixée à : 10 € par individu et à 15 € par famille en 2007. Elle est bien sûr susceptible d'évoluer dans le temps. Cette cotisation n’inclut pas, il va de soit, la redevance
"Hautes Alpes Ski de fond"

Statuts

Club de ski de fond de Réallon

Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août
1901, ayant pour titre : CLUB SKI DE FOND REALLON.

Article 2 :Cette association a pour but : la promotion , la préservation et l’animation du domaine de ski nordique de Réallon et de son
environnement. Le développement des activités de pleine nature.

Article 3 : Le siège social est fixé à : MAIRIE DE REALLON 05160 REALLON.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : L’association se compose de :
Membres d’honneur.
Membres bienfaiteurs.
Membres actifs ou adhérents.

Article 5 -Admission : pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur
les demandes d’admission présentées. Chaque adhérent doit avoir souscrit une responsabilité civile et individuelle accident.


Article 6 - Les membres :
.Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.
.Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de 100€ et/ou une cotisation annuelle fixée chaque année par
l’assemblée générale.
.Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 10 € pour un individuel & de 15€ pour une
famille.

Article 7 - Radiation : la qualité de membre se perd par :
-Démission,
-Décès,
-Radiation, prononcée par le conseil d’administration pour non- paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé
ayant été invité par lettre recommandée à sa présenter devant le bureau pour fournir des explication.

Article 8 - Les ressources de l’association comprennent :
1° . Le montant des droits d’entrée et des cotisations.
2° . Les subventions d’Etat, des département, des communes et de la communauté de
communes.
3° . Les produits des manifestations.

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Article 9 - L’assemblée générale : L’association est dirigée par l’assemblée générale qui élit, parmi ses membres, au scrutin secret, un
bureau composé de :
Un président,
Un ou plusieurs vice-présidents,
Un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint,
Un trésorier et, si besoin, un trésorier adjoint.

Article 10 - Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque
titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est
inscrit sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 11 - Assemblée générale extraordinaire :Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le
président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article10.

Article 12 - Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale,
un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article de la loi du 1er juillet
1901 et au décret du 16 août 1901.


Fait à Réallon le 2 mai 2006.